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Marques déposées par SEBASTIEN DESQUENNE
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FREECHISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREECHISE
SEBASTIEN DESQUENNE
DOMINIQUE DEPOORTERE
OLIVIER HOORNAERT

Numéro de dépôt :
3807001
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2021
FREECHISE de SEBASTIEN DESQUENNE

Présentation de la marque FREECHISE

Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par SEBASTIEN DESQUENNE, DOMINIQUE DEPOORTERE, OLIVIER HOORNAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREECHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Les déposants sont SEBASTIEN DESQUENNE domicilié(e) 80 RUE LEON MARLOT - 59100 - ROUBAIX - France, DOMINIQUE DEPOORTERE domicilié(e) 13 ALLEE DES AULNES - 59290 - WASQUEHAL - France, OLIVIER HOORNAERT domicilié(e) 247 RUE SOLFERINO - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DEPOORTERE domicilié(e) 13 ALLEE DES AULNES - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque FREECHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREECHISE est expirée depuis le 16 février 2021.

SEBASTIEN DESQUENNE a également déposé les autres marques suivantes : CAFE PROJET-CAFE.COM


SEBASTIEN DESQUENNE - 80 RUE LEON MARLOT - 59100 - ROUBAIX - France

DOMINIQUE DEPOORTERE - 13 ALLEE DES AULNES - 59290 - WASQUEHAL - France

OLIVIER HOORNAERT - 247 RUE SOLFERINO - 59000 - LILLE - France


DOMINIQUE DEPOORTERE - 13 ALLEE DES AULNES - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.